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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BSB FRANCE
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GLOBAL SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBAL SCAN
BSB FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1591929
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000

Présentation de la marque GLOBAL SCAN

Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BSB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLOBAL SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSB FRANCE domicilié(e) 3, rue Bellini, 92806 PUTEAUX-LA-DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque GLOBAL SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBAL SCAN est expirée depuis le 21 février 2000.

BSB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : B S B , L'AME DE LA MARQUE , LA COMMUNICATION FERTILE , BSB BACKER SPIELVOGEL BATES BRAND SOUL BUILDERS , L'AME DE LA MARQUE EST AME BSB BRAND WHEEL


BSB FRANCE (Société Anonyme) - 3, rue Bellini, 92806 PUTEAUX-LA-DEFENSE CEDEX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Etudes de marchés concernant l'évolution et les marques des marchés internationaux